Mentions légales
Bienvenue sur le site web du Centre BELLE ALLIANCE, établissement public médico-social. En utilisant ce Site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter. Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l'existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre du Site. Le contenu de la présente notice peut être amené à changer ; nous vous invitons par conséquent à la consulter très régulièrement.
INFORMATIONS D'ORDRE LEGAL
Le présent site est la propriété du Centre Belle Alliance ESRP/SAMSAH, SIRET 26950293600017 dont le siège est situé 8 rue Albert Molinier 95410, Groslay. Le directeur de la publication du Site est le Responsable communication, qui peut être contacté aux coordonnées suivantes : communication@bellealliance.fr
Hébergement : Le présent Site est hébergé par OVH, ayant son siège social 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix., immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés 537 407 926.
MISE EN GARDE Il est difficile de garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet. Bien que le CENTRE BELLE ALLIANCE mette tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le Site ou transmises par le biais du Site du CENTRE BELLE ALLIANCE, elle ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement sécurisées.
LE CONTENU DU SITE
Les informations fournies le sont à titre indicatif. L'exactitude, l'exhaustivité, l'actualité des informations diffusées sur son Site ne sauraient être garanties. En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive. Tout est mis en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais le CENTRE BELLE ALLIANCE ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations.
RESPECT D'AUTRUI
En tant qu'utilisateur de ce site web, vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l'honneur, à la sensibilité, à l'image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment du CENTRE BELLE ALLIANCE, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.
RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant ce site web sont la propriété exclusive du CENTRE BELLE ALLIANCE ou de ses partenaires. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du CENTRE BELLE ALLIANCE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété du CENTRE BELLE ALLIANCE ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l'autorisation expresse du CENTRE BELLE ALLIANCE est donc prohibée, quel que soit le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, et notamment vers les partenaires du CENTRE BELLE ALLIANCE, ont fait l'objet d'une autorisation préalablement, expresse et écrite.
